L’exploitation artisanale des minerais, notamment  de l’or, reste un enjeu majeur de gouvernance et de conflits dans l’Est de la RDC et est l’objet d’une massive contrebande vers les pays voisins.

Une des causes de cette  contrebande est la lourde fiscalité légale et illégale imposée par une multiplicité d’acteurs étatiques et non-étatiques. IPIS, dans le cadre du projet « Madini kwa amani na maendeleo » (« Minerais pour la paix et le développement ») a finalisé une étude empirique des prélèvements sur la production minière dans 193 sites miniers au Sud-Kivu et en Ituri, plus particulièrement des sommes effectivement payées par les creuseurs au niveau du puits. Cette étude permet une compréhension inédite des causes et effets de cette fiscalité sur l’exploitation minière artisanale et appelle à une étude comparative au niveau régional.

Sur base de données sur la perception des taxes et prélèvements illégaux, le panel discutera les nombreux défis auxquels font face les creuseurs, leurs communautés, et tous les acteurs tout au long de la chaîne de production artisanale de minerais en RDC. Le panel abordera également des pistes de solutions récentes proposées par le gouvernement congolais avec l’appui du projet Madini, comme la mise en pratique du statut de « mines bleues » introduit par la dernière procédure de validation approuvée par la Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs, une procédure flexible qui pourra faciliter l’application de la diligence raisonnable.

Le panel discutera également des évolutions récentes qui ont lieu dans le secteur artisanal dans l’Est de la RDC et analysera quels impacts elles pourraient avoir sur la chaine d’approvisionnement d’or artisanal.

• Participants :
  • Guillaume de Brier, IPIS Anvers
  • Richard Robinson, Consultant technique senior sur les questions minières, Projet Madini kwa amani na maendeleo
  • Prosper Pelo, Chargé de programmes, Madini kwa amani na maendeleo
  • Blaise Bubala, Team Leader du Groupe de Travail Thématique Mines et hydrocarbures de la Société Civile du Sud-Kivu

Modérateur: Erik Kennes, Institut Egmont

Vous trouverez ici le rapport de IPIS publié sur le même sujet.