L’Avenir du Traité Constitutionnel
La réponse à la question de l’avenir du traité constitutionnel est différente selon qu’on envisage la situation à court terme ou à moyen terme. A court terme l’Europe se trouve évidemment dans une situation de faiblesse, politique et psychologique, qui n’est pas propice aux grands débats et aux grandes décisions : on fait donc mieux de laisser de côté le débat constitutionnel. A moyen terme l’Union Européenne ne peut pas se passer d’un ensemble cohérent de réformes, fondé sur des compromis entre ses différentes composantes, qui est précisément ce que propose ce traité : il faut donc le garder en vie pour pouvoir le réactiver plus tard. C’est autour de ce schéma, en apparence contradictoire, que je voudrais élaborer la présente contribution.
in Annales d’Etudes Européennes de l’UCL, Vol.8, 2005-2006.
(Photo credit: Wikimedia Commons)